1. Comptes
Fournissez des informations exactes et protégez vos identifiants. Une vérification e-mail ou des contrôles de sécurité peuvent être requis.
2. Produits
Descriptions, compatibilité et prix sont tenus aussi exacts que possible ; les fonctions peuvent évoluer. L’achat accorde la licence indiquée, pas la propriété du logiciel.
3. Commandes et paiements
Les paiements peuvent être traités par CTR-L ou des tiers. Taxes/factures dépendent de la localisation et du prestataire. La licence est généralement fournie après confirmation du paiement.
4. Livraison numérique
Téléchargements et licences sont fournis électroniquement ; appareils, durée et activation dépendent de la formule.
5. Usage acceptable
Pas d’activité illégale, attaque, malware, violation de droits, contournement de contrôles ou automatisation abusive.
6. Contenu utilisateur
Vous gardez vos droits. Vous n’accordez que l’autorisation limitée nécessaire lorsque vous utilisez volontairement une fonction hébergée d’envoi, support ou synchronisation.
7. Modifications et maintenance
Les fonctions peuvent être mises à jour et des maintenances réalisées. Les recours en cas d’arrêt substantiel d’un service payant dépendent de la loi et des conditions d’achat.
8. Propriété intellectuelle
Logiciels, marques, design et contenus originaux CTR-L sont protégés. Aucune redistribution ou utilisation de marque sans autorisation expresse.
9. Droits des consommateurs
Les droits impératifs ne sont pas supprimés. Pour résoudre un problème : https://account.ctr-l.com/?section=support.
Contact et assistance
CTR-L
